Mentions Légales

En vigueur au 01/01/21

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des Utilisateurs du site orYgines.com.

Par conséquent, la connexion et la navigation sur le site orYgines.com par l’Utilisateur impliquent acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Enfin, ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

Article 1 : L’éditeur

La Société SAS OrYgines au capital de 1.000€ euros, est immatriculée au R.C.S. de Versailles sous le numéro 980 425 516. Son siège social est situé au 11, route de Poigny 78125 Gazeran, numéro de téléphone +33.6.03.03.79.25, adresse e-mail : isabelleallezy@gmail.com 

N° de TVA intracommunautaire : FR90837992338

La directrice de la publication est Mme Isabelle ALLEZY

La société orYgines est éditrice du site orygines.com

Article 2 : L’hébergeur du site orYgines.com

L’hébergeur est la Société IONOS SARL, dont le siège social est actuellement situé 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines

Article 3 : Accès au site

Par ailleurs, l’Utilisateur accède au site de tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site orYgines.com ne saurait être tenu responsable.

Article 4 : Collecte des données

Toutefois, le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

· par mail à l’adresse email contact@orygines.com

· via un formulaire de contact ;

Article 5 : Cookies

Enfin, lors de ses visites sur le site, nous informons l’utilisateur que des cookies peuvent être installés. Il est libre d’accepter ou de refuser l’utilisation des cookies.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Article 6 : Propriété intellectuelle

Enfin, il est interdit d’utiliser, reproduire, diffuser, commercialiser, modifier toute ou partie du site orYgines.com, sans autorisation de l’Editeur. Toute contrevenant s’expose à des poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

Pour plus d’informations, reportez vous aux CGV du site orYgines.com accessible à la rubrique « Conditions Générales de Ventes ».